Nos lois

L-PAM-2019-1 "ACQUISITION DE LA CITOYENNETÉ"

Pour répondre à la malveillance des passeurs de réfugiés ou de migrants et aux collectionneurs de citoyennetés micronationales sans réelle volonté de contribuer à la construction et l'essor de la Principauté d'Aigues-Mortes, les représentants de notre micronation ont voté ce qui suit:

Article 1 : Peuvent prétendre à la citoyenneté Aigues-Mortaise les personnes suivantes :

Tous les résidents des communes d'Aigues-Mortes, le Grau-du-Roi et Saint-Laurent d'Aigouze, correspondant au territoire de la Communauté de Communes de Terre de Camargue.
Toutes personnes francophones réalisant des séjours à Aigues-Mortes, contribuant ainsi à son économie de façon régulière et continue.
Les personnes attestant d'un réel intérêt pour la Principauté d'Aigues-Mortes à travers des actions concrètes ou exerçant des postes d'ordre diplomatique pour le compte de la Principauté d'Aigues-Mortes à l'étranger.
Les personnes citoyennes d'un pays de l'Union Européenne ou du Québec francophone.

Article 2 : Une fois accordée, la citoyenneté Aigues-Mortaise est définitive en accord avec les lois internationales en vigueur. Le Prince peut cependant retirer tout droit civique à tout citoyen ayant été jugé coupable d'actes malveillants à l'encontre des intérêt de la Principauté ou ayant enfreint sérieusement le règlement intérieur de l'association LOUPAM.

Article 3 : Le processus de naturalisation doit observer et suivre l'article 5 de notre constitution sur la citoyenneté.

Loi promulguée par SAS, le Prince Jean-Pierre IV en date du 15 mai 2019

L-PAM-2024-1 "LÉGISLATION PRINCIPAUTAIRE ET PÉNALITÉS"

Pour assurer le bon respect de nos lois, renforcer l'implication citoyenne et la démocratie au sein de notre principauté, Les représentants de notre micronation ont voté ce qui suit:

Article 1: Les lois de la Principauté que nous votons sont des engagements que chaque citoyens se doit de respecter dès leurs approbations sur notre territoire.

Article 2: Nos lois ne peuvent pas aller à l’encontre de celles de la république française ni être politiques ou sujet à polémiques.

Article 3: Elles doivent s’axer sur les thèmes du vivre ensemble à Aigues-Mortes et l’humour car notre société se base sur la vie en rosé.

Article 4: Si l’un de nous est « choppé» par un garde princier ou un membre de la famille princière entrain d’enfreindre une de nos lois citoyennes, l’amende sera fixée sur le montant d’un cubis rosé de Listel 5 litres chez INTERMARCHÉ. L’argent sera mis dans une tirelire en forme de Grenouille.

Article 5: Un bal masqué des citoyens sera organisé tous les 2 ans. Il se déroulera les années impaires . c’est lors de ce bal que la Princesse embrassera la Grenouille dorée qui sera alors ouverte. L’argent contenu sera remis à une personne citoyenne présente qui aura été tirée au sort par le futur prince héritier ou la future princesse héritière.

Loi promulguée par SAS, le Prince Jean-Pierre IV en date du 20 janvier 2024

L-PAM-2024-2 "INTERDICTION DE LA CLAQUETTE-CHAUSSETTE"

Pour protéger le bon goût dans notre pays et par respect pour nos pieds qui nous portent tout le long de la sainte journée, les représentants de notre micronation ont voté ce qui suit:

Article 1: Le port de la claquette-Chaussette est interdit sur tout le territoire de la Principauté d'Aigues-Mortes.

Article 2 : Chaque contrevenant se verra sanctionné d'une amende au prix du cours de cubis de rosé 5L de marque listel à l'intermarché d'Aigues-Mortes.

Loi promulguée par SAS, le Prince Jean-Pierre IV en date du 26 janvier 2024